MENTIONS LEGALES

La navigation sur ce site est soumise aux présentes conditions d'utilisation.
En accédant aux informations mises à disposition par BPJ Events sur son site Internet, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et les accepter.

Editeur
Ce site est édité par la société BPJ Events ( RCS de Paris sous le numéro SIREN 494 396 591) dont le siège est situé 11 R TRONCHET - 75008 PARIS.
Le Webmaster est EBV, vous pouvez lui écrire à cette adresse  : 26 avenue de Plaisance - 94100 Saint Maur des Fossés

Hébergeur

Ce site est hébergé par la société :
EBV
26 avenue de Plaisance
94100 Saint Maur des Fossés
SARL au capital de 40800 EUR
RCS Créteil 428 753 188
SIRET 428 753 188 000 20
APE 741 G

Loi applicable

Le contenu de ce site est régi par la loi française.

Données personnelles

En application de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification de données vous concernant.
Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande par écrit auprès de BPJ Events à l'adresse suivante :BJP Events 11 R TRONCHET - 75008 PARIS ou à l’adresse mail suivante :  contact@bateaux-prives-paris.com

Cookies 

Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques.
Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à BPJ Events d’enregistrer les informations relatives à votre navigation sur le site www.bateaux-prives-paris.com (pages consultées, date et l’heure de consultation,…).
En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site.
Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).

Contenu du site

BPJ Events ne peut garantir l'exactitude, la précision, l'actualisation ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, BPJ Events décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

Propriété intellectuelle

Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques, …), constituent une œuvre au sens du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique.

La copie de pages du site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement.
En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de la société BPJ Events, est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur.

Marques

Les marques citées dans les pages de ce site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs.
Conformément à la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle, toute reproduction et/ou utilisation sans leur accord est strictement interdite.
Sont déposées notamment les marques suivantes : « Bateaux Privés Paris», « Bateau Privé Paris». « Bateau Privé»
Ce site ne comporte qu’une partie des marques déposées ou exploitées par BPJ Events.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de BPJ Events en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ainsi que leurs conditions d’exploitation (notamment gestion des données personnelles,…)

La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers le site Bateau-Prive-Paris est soumise à l’accord préalable de la société BPJ Events.

Exonération de la responsabilité technique

BPJ Events ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site.
Vous  reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.

2008 – BPJ Events -Tous droits réservés